Règlement du Tribunal

Bienvenue au Tribunal du forum, je commence mes explications concernant ce sous-forum.

Tout ce qui suit correspond à l'article VI du règlement (système juridique).

Il est utilisé pour toutes les plaintes que les membres, quel que soit leur distinction de rang, de sexe, de couleur de peau (oui nan là, ça le fait plus ... xD) bref, n'importe qui, qu'il soit admin, modo, ou membre peuvent déposer contre un autre membre, modo ou admin.
En fait, la seule exception est le fondateur, voir l'article VII du règlement pour plus d'infos. Ce même fondateur n'est pas obligé d'utiliser le Tribunal pour punir un membre.

Pour présenter votre plainte, indiquez le nom de l'accusé, la nature du ou des délit(s) et développez votre accusation en y ajoutant des preuves (citations par exemple).

Si elle est retenue, elle sera jugée une première fois par le Tribunal qui est composé :
Du Juge Principal : Themushroom
Du Juge Secondaire : Nobody
Se trouve également au tribunal l'avocat : moiflorient
(Note : la victime qui expose une plainte, si elle fait partie de l'équipe juridique, peut être juge de son propre dépos de plainte).
Après une première proposition de sentence, le Tribunal laisse libre cours aux argumentations des deux camps.
La victime peut exposer de nouveaux arguments qui ne se trouvaient pas dans sa déposition et peut répondre à l'accusé. Elle a aussi le droit de demander un avocat (qui sera Themushroom si moiflorient est déjà pris) pour approfondir ses recherches d'arguments (notamment dans la corbeille inaccessible des membres). L'accusé peut choisir de se faire aider par l'avocat du Tribunal ou de se défendre seul. Dans les deux cas, la défense doit exposer le maximum d'arguments pour essayer de faire changer d'avis les juges.
À la fin de ce débat, les juges se concerteront sur une nouvelle sentence. Si la victime a mieux parlé que son adversaire, la sentence sera plus lourde, mais si l'accusé a bien su se défendre, la sentence peut être diminuée, voire même supprimée.
Bien entendu, l'avocat sera impartial dans tous les procès, s'il ne l'est pas, les membres peuvent se plaindre au Tribunal.

Un système d'honoraire est aussi mis en place, pour plus d'informations :
https://themushroom.1fr1.net/Tribunal-f4/Honoraires-t6.htm

Voilà, j'espère que c'est assez clair xD